Le développement des stablecoins constitue un enjeu stratégique pour la compétitivité et la souveraineté monétaire de l’Union européenne. Alors que la quasi-totalité des stablecoins en circulation est adossée au dollar, l’euro reste marginal sur ce marché, malgré le potentiel qu’il représente pour renforcer la position de l’euro dans l’économie numérique mondiale.

Une Opportunité Stratégique

Les stablecoins euro constituent une réponse concrète pour doter l'euro d'une déclinaison numérique compétitive et souveraine. La dynamique est déjà enclenchée : Circle, Société Générale-FORGE et un consortium de neuf grandes banques européennes ont lancé des initiatives régulées, ouvrant la voie à un écosystème européen crédible.

L'euro numérique de la BCE (horizon 2029) et les stablecoins euro privés régulés peuvent coexister et se renforcer mutuellement pour consolider la place de l'euro dans l'économie numérique mondiale.

Les Obstacles à Lever

Le règlement (UE) 2023/1114 (MiCA) a instauré un cadre harmonisé pour l’émission et la supervision des jetons de monnaie électronique. Toutefois, certaines de ses dispositions limitent encore la capacité des acteurs européens à développer une offre compétitive :

  • Interdiction de leur rémunération
  • Absence d'accès direct aux comptes de banque centrale
  • Risque de double agrément MiCA/PSD
  • Contraintes liées au statut d'émetteur significatif

Nos Recommandations

Dans ce contexte, l’Adan propose une série d’évolutions réglementaires pour soutenir les stablecoins euro et les acteurs qui les développent. Ces propositions, destinées aux réflexions qui auront lieu dans le cadre de l’élaboration du rapport MiCA prévu par l’Article 142, visent à construire un écosystème compétitif au service de la souveraineté européenne.