Ce mois de déconfinement progressif fut particulièrement chargé ! Voici les actualités de l’Adan du mois de juin 2020.

Le secteur des actifs numériques continue à se développer en France. L’Adan compte maintenant 39 membres, dont 7 nouveaux acteurs en juin à qui nous souhaitons chaleureusement la bienvenue. Nous sommes également ravis de travailler avec la quasi-intégralité des associations de la place financière de Paris. C’est un beau départ pour l’association en six petits mois et un très beau signal pour le développement d’un secteur qui fait beaucoup parler de lui ces derniers temps : actifs refuge, finance décentralisée, règlementation européenne en projet, monnaie digitale de banque centrale, etc.

Ce mois de déconfinement progressif fut particulièrement chargé. Nous avons constitué deux Comités opérationnels pour traiter efficacement les sujets PSAN et Affaires Européennes ; félicitations à Nicolas Louvet et Amandine Doat qui président respectivement ces deux nouveaux comités !

En parallèle, nous avons répondu à une consultation de l’Autorité de la concurrence sur les relations entre le secteur bancaire et le secteur des actifs numériques ainsi qu’à deux consultations de l’UE sur la révision du régime MIF 2 et la finance digitale. Nous avons réuni les groupes Stablecoin et LCB-FT et participé à 7 réunions externes. Le tout sans perdre le contact avec nos interlocuteurs politiques et nous espérons que le plan de relance n’aura pas oublié le secteur.

Le mois prochain, nous présentons notre rapport sur la mise en place d’un laboratoire numérique européen, issu de notre enquête commune avec Gide, l’AMAFI et l’AFTI, nous parlons de fiscalité des actifs numériques avec KryptoSphere, et bien sûr nous continuons tous nos autres travaux !

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Événements

Conférence « Security Tokens : mise en place d’un laboratoire numérique européen »

Vous avez été nombreux à manifester un intérêt marqué pour un laboratoire numérique européen dédié aux « security tokens ». C’est ce qu’il ressort du questionnaire réalisé en mai dernier par l’Adan en liaison l’équipe Gide 255, l’Association française des marchés financiers (AMAFI) et l’Association Française des Professionnels des Titres (AFTI). Ce questionnaire a permis d’interroger le marché sur son appétence quant à la mise en place d’un laboratoire numérique européen (« Digital Lab ») pour permettre le développement des security tokens et la définition d’un cadre réglementaire adapté pour l’Union européenne.

Nous aurons le plaisir d’accueillir à l’occasion de cet évènement :

  • l’Autorité des marchés financiers (AMF), avec Stéphanie Cabossioras (Directrice adjointe des affaires juridiques) pour une présentation de la proposition par l’AMF du laboratoire numérique européen
  • la Commission européenne, avec un représentant de la DG Stabilité Financière (FISMA) pour un point d’étape sur les travaux autour du futur régime européen des crypto-actifs.

Ne manquez pas la présentation de notre rapport, réalisé grâce à vos réponses à ce questionnaire !

Date : jeudi 16 juillet de8H30 À 10H30

Lieu : Gide Loyrette Nouel, 15 rue de Laborde – 75008 Paris

⚠️ RSVP avant le 13 juillet 2020 – 50 participants maximum sur site, en application des mesures sanitaires légales. La conférence sera également retransmise en direct pour permettre la participation à distance.

➡️ Inscription – Gratuit

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KryptoNight – Conférence en VR sur la fiscalité des actifs numériques

Simon Polrot, Président de l’Adan, a été invité à participer à un événement en réalité virtuelle dédié à la fiscalité des actifs numériques ce vendredi 9 juillet, en sa qualité d’ancien avocat fiscaliste.. Il y présentera l’Adan et les principaux points relatifs à la fiscalité qui sont discutés au sein de l’association.

Date : jeudi 9 Juillet, de 18h à 19h30

Lieu : salle de conférence ALTspace VR de l’association KryptoSphere

➡️ Inscription – Gratuit

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Conference Global Digital Finance – Digital Currencies and Stablecoins

Ce mercredi 8 juillet, nous serons présents à la conférence Digital Currencies and Stablecoins organisée par Global Digital Finance.

Date : mercredi 8 juillet à partir de 13h (heure de Paris)

Lieu : en ligne

➡️ Inscription – Gratuit

Nouveaux adhérents

Nous avons le plaisir d’accueillir à l’Adan 7 nouveaux membres :

  • Bitcoin Avenue : Bitcoin Avenue s’inscrit parmi les premières agences françaises à se spécialiser dans les solutions d’investissement en crypto-actifs à destination des particuliers et institutionnels. Achat/vente de cryptomonnaies, accompagnement personnalisé, formations, produits et services spécialisés.
  • Bitit : Bitit est une rampe d’accès simple et sécurisée qui permet au plus grand nombre d’accéder au top des crypto-monnaies avec leur devise et méthode de paiement préféré.
  • Chainalysis : Chainalysis aide les agences gouvernementales, les entreprises et les institutions financières à travailler en toute confiance avec les actifs numériques. Solutions de conformité et d’investigations.
  • Coqonut : Coqonut permet de gérer son portefeuille crypto comme n’importe quel autre investissement. Coqonut agrège automatique toutes les positions et transactions sur les différents Exchanges et Wallets, et fournit un reporting simple et lisible, pour suivre les performances de son portefeuille et pour faire sa déclaration fiscale.
  • Multis : Multis est une néobanque permettant aux entreprises de gérer cryptomonnaies, EUR et USD dans le cadre de leur activité.
  • Synaps : Synaps vous permet de créer et de gérer votre identité numérique en ligne. Partagez votre identité sécurisée avec notre réseau de partenaires de confiance pour accéder aux fonctionnalités qui nécessitent une vérification d’identité.
  • Waltio : Waltio aide les investisseurs (particuliers et professionnels) en crypto-actifs à calculer et déclarer leur plus-values. C’est un assistant fiscal de crypto-monnaies. En 2020, Waltio a accompagné plus de 1 000 français dans leur déclaration fiscale. Le robot a lu plus de 500 millions € de volume de transaction.

Bienvenue à eux !

Actualités de nos membres

  • Blockchain Partner : Pour marquer l’anniversaire du lancement de Libra, nous avons publié une analyse dans l’Express sur les enseignements des monnaies numériques de Facebook et Telegram. En savoir plus
  • Coinhouse : Heureux d’annoncer que la plateforme de Coinhouse supporte désormais Ripple (XRP). D’autres actifs numériques seront bientôt ajoutés ! Coinhouse.com
  • Coqonut : Notre seconde saison fiscale s’est terminée le 11 juin, avec un bilan très positif. Plusieurs milliers d’utilisateurs satisfaits qui ont pu faire leur déclaration fiscale en seulement 5 min sans avoir besoin de calculer eux-mêmes les « fractions de capital initial dans le prix d’acquisition » et autres informations compliquées. En savoir plus
  • Just Mining : Partenariat avec la société VeraOne (groupe AuCoffre) pour l’intégration de leur stablecoin indéxé à l’or sur notre plateforme. Just Mining a également été sélectionnée par Elrond pour être l’une des équipes en charge de ses validateurs. En savoir plus
  • Kriptown : Le collectif Act for Entrepreneurs monté par Kriptown, a été sélectionné par Cedric O comme répondant particulièrement aux besoins exprimés par les citoyens et les entreprises en cette période d’urgence sanitaire. En savoir plus
  • Multis : Multis a entièrement revu son application bancaire : elle est plus élégante, plus fiable et plus visuelle. Nous avons renforcé et rationalisé différentes sections pour une expérience encore meilleure pour les entreprises qui veulent tirer le meilleur parti de leur crypto. En savoir plus
  • Ownest : L’éditeur de solution supply chain Ownest rejoint l’accélérateur de start-ups internationales, lancé par le leader du transport maritime CMA CGM : Zebox. En savoir plus
  • Retreeb : Le projet retreeb qui a pour ambition de faire du paiement un acte responsable, obtient la labellisation par le pôle Finance Innovation dans la catégorie « Finance Durable ». #sustainablefinance En savoir plus

Actualités de l’Adan

Création des comités PSAN et Affaires Européennes

Nous sommes ravis d’annoncer la création des premiers comités qui rassemblent des communautés d’intérêt de plusieurs membres de l’Adan. Ils ont pour but de traiter plus efficacement certaine problématiques partagées par certaines catégories de membres. Les deux premiers Comités de l’ADAN sont les suivants :

Comité PSAN

Le Comité PSAN se saisit de toutes les problématiques concernant les prestataires de service sur actifs numériques : problèmes opérationnels, mise en oeuvre de la règlementation, adaptation du cadre règlementaire, dispositifs LCB-FT, etc.

Le Comité PSAN est présidé par Nicolas Louvet, CEO de Coinhouse.

Comité Affaires Européennes

Ce comité traite l’ensemble des sujets intéressant la sphère européenne. Il a pour objet de coordonner les actions de l’associations à ce niveau et notamment les échanges avec les institutions et associations homologues, les réponses à l’ensemble des consultations EU pertinentes et la publications de position paper sur tous les sujets intéressant l’échelon européen.

Le Comité Affaires Européennes est présidé par Amandine Doat Louvet, Associate General Counsel & Head of Public Policy de Ledger.

Documents publiés

Groupes de travail

  • Groupe de travail Stablecoins – réunion #1 (10 juin)
  • Réunion inaugurale du Comité PSAN (16 juin)
  • Session de travail dédié à la documentation sur la LCB-FT (30 juin)
  • Politiques LCB-FT appliquées au monde des actifs numériques (GT LCB-FT) (30 juin)

Collaborations

  • Groupe de travail Security tokens du Haut comité juridique de la place financière de Paris (HCJP) (9 juin et 25 juin)
  • « Digital Lab » piloté par l’AMF (11 juin et 18 juin)
  • Comité AFTI de coordination des projets Blockchain de Place (24 juin)
  • Comité de coordination COVID 19 inter-associations (24 juin)
  • Groupe de travail ICO de Paris EUROPLACE (26 juin)
  • Groupe de travail AMAFI Actifs numériques (26 juin)
  • Groupe de travail Accès au compte Crypto du Forum Fintech ACPR-AMF (29 juin)

Relations publiques

France

  • Echanges avec les crypto-députés :
  • Pierre Person (4 juin)
  • Valéria Faure-Muntian (19 juin)
  • Echanges avec Matthieu Heurtel, Secrétariat au Numérique (15 juin)
  • Echanges avec Business France Invest (19 juin)
  • Réunion AFG-ADAN de mise en place des travaux communs (19 juin)

Europe

  • Participation aux ateliers organisés par France Fintech sur la consultation sur la stratégie numérique de la CE (12 juin)
  • Echanges avec les associations Fintech/Blockchain en UE :
  • Global Digital Finance (9 juin)
  • Cyprus Blockchain Association (22 juin)
  • Bundesverband (23 juin)